Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE
SECEPAIN S.A., Etienne de MAILLARD Président Directeur général

Numéro de dépôt :
3155381
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/03/2012
GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE de SECEPAIN

Présentation de la marque GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE

Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SECEPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECEPAIN domicilié(e) 37 Allée des Erables,33140 CADAUJAC - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 648 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECEPAIN S.A. domicilié(e) 37 Allée des Erables,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

La marque GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE est expirée depuis le 25 mars 2012.

SECEPAIN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE CROUSTILLE , MAITRE CROUSTILLE


SECEPAIN S.A., Etienne de MAILLARD Président Directeur général - 37 Allée des Erables,33140 CADAUJAC - 33140 - France - SIREN 338648546


SECEPAIN S.A. - 37 Allée des Erables,33140 CADAUJAC - 33140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

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